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 Décrets sénatoriaux

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Mindeufair
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Mindeufair

Messages : 17
Date d'inscription : 04/07/2017

MessageSujet: Décrets sénatoriaux   Sam 12 Jan - 22:21

Ici est listé l’ensemble des décrets pris par le Sénat carthaginois.
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Mindeufair
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Mindeufair

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Date d'inscription : 04/07/2017

MessageSujet: Décret sénatorial n°1   Dim 13 Jan - 12:18


Décret sénatorial I




En application de la constitution, le Sénat décrète :

Article 1 : En vertu de l'article 3, le Sénat  accorde à Lord_Potatoes et Braxasss la citoyenneté carthaginoise, pour avoir permis le retour de la République.

Article 2 : En vertu de l'article 3, le Sénat  accorde à Aexos, Diabetus et Louloupsscraft21 la citoyenneté carthaginoise, pour tout les efforts qu'ils ont fourni pour la cité.

Article 3 : En application de l'article 13, le Sénat définit que ses séances ordinaires auront lieu le samedi à 14 heures.

Article 4 :
Les séances du Sénat se dérouleront dans la grande bibliothèque de Carthage jusqu'à l'inauguration d'un nouveau Sénat.


Bibliothèque de Carthage, 13 janvier An I


Dernière édition par Mindeufair le Jeu 17 Jan - 20:18, édité 3 fois
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Mindeufair
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Mindeufair

Messages : 17
Date d'inscription : 04/07/2017

MessageSujet: Re: Décrets sénatoriaux   Dim 13 Jan - 18:57


Décret sénatorial II




En application de la constitution, le Sénat décrète :

Article 1 : En application de l'article 23, le Sénat a tiré au sort Otarie et Diabetus, qui sont devenus juges.

Article 2 : En application de l'article 20, le Sénat a déclaré la fonction de juge cumulable.


Article 3 :
En application de l'article 23, le Sénat attribue les fonctions suivantes :
-préposé à l'urbanisme à Louloupss
-préposé à la guerre à Otarie
-préposé à la diplomatie à Mindeufair
-trésorier à Diabetus
-magistrat à Aexos

Article 4 : Le prix d'achat par le République d'un stack de grès est fixé à 4 shekels, le prix de réparation d'un outil pour la République est fixé à 20 shekels.


Bibliothèque de Carthage, 13 janvier An I
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MessageSujet: Re: Décrets sénatoriaux   

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Décrets sénatoriaux
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