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 Décrets sénatoriaux

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Mindeufair
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MessageSujet: Décrets sénatoriaux   Décrets sénatoriaux Icon_minitime1Sam 12 Jan - 22:21

Ici est listé l’ensemble des décrets pris par le Sénat carthaginois.


Dernière édition par Mindeufair le Dim 28 Avr - 18:14, édité 1 fois
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MessageSujet: Décret sénatorial n°1   Décrets sénatoriaux Icon_minitime1Dim 13 Jan - 12:18

Décret sénatorial I



En application de la constitution, le Sénat décrète :

Article 1 : En vertu de l'article 3, le Sénat  accorde à Lord_Potatoes et Braxasss la citoyenneté carthaginoise, pour avoir permis le retour de la République.

Article 2 : En vertu de l'article 3, le Sénat  accorde à Aexos, Diabetus et Louloupsscraft21 la citoyenneté carthaginoise, pour tout les efforts qu'ils ont fourni pour la cité.

Article 3 : En application de l'article 13, le Sénat définit que ses séances ordinaires auront lieu le samedi à 14 heures.

Article 4 :
Les séances du Sénat se dérouleront dans la grande bibliothèque de Carthage jusqu'à l'inauguration d'un nouveau Sénat.

Article 5 : Les années seront dorénavant comptées en servant de l'année de la fondation de Carthage comme An 0.


Bibliothèque de Carthage, 13 janvier An I


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MessageSujet: Re: Décrets sénatoriaux   Décrets sénatoriaux Icon_minitime1Dim 13 Jan - 18:57

Décret sénatorial II



En application de la constitution, le Sénat décrète :

Article 1 : En application de l'article 23, le Sénat a tiré au sort Otarie et Diabetus, qui sont devenus juges.

Article 2 : En application de l'article 20, le Sénat a déclaré la fonction de juge cumulable.


Article 3 :
En application de l'article 23, le Sénat attribue les fonctions suivantes :
-préposé à l'urbanisme à Louloupss
-préposé à la guerre à Otarie
-préposé à la diplomatie à Mindeufair
-trésorier à Diabetus
-magistrat à Aexos

Article 4 : Le prix d'achat par le République d'un stack de grès est fixé à 4 shekels, le prix de réparation d'un outil pour la République est fixé à 20 shekels.


Bibliothèque de Carthage, 13 janvier An I


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MessageSujet: Re: Décrets sénatoriaux   Décrets sénatoriaux Icon_minitime1Dim 10 Fév - 15:42

Décret sénatorial III



En application de la constitution, le Sénat décrète :

Article 1 : En vertu de l'article 3, le Sénat accorde à Gentle_ la citoyenneté carthaginoise, pour s'être toujours battu pour la liberté et la République.

Article 2 : En application de l'article 37, le Sénat décrète le traité de Carthage-Norrland ratifié par lui-même.


Bibliothèque de Carthage, 27 janvier An I






Décret sénatorial IV



En application de l'article 13 de la constitution, le Sénat décrète que ses séances ordinaires auront dorénavant lieu tout les dimanches à 14 heures.


Bibliothèque de Carthage, 10 février An I


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MessageSujet: Re: Décrets sénatoriaux   Décrets sénatoriaux Icon_minitime1Mer 3 Avr - 23:17

Décret sénatorial V



En application de la constitution, le Sénat décrète :

Article 1 : En application de l'article 23, le Sénat a tiré au sort Otarie et Aexos, qui sont devenus juges.

Article 2 : En application de l'article 20, le Sénat a déclaré les fonctions de juge et de préposé à la diplomatie cumulables.

Article 3 : En application de l'article 23, le Sénat attribue les fonctions suivantes :
-préposé à l'urbanisme à Louloupss
-préposé à la guerre à Aexos
-préposé à la diplomatie à Mindeufair
-trésorier à Otarie
-magistrat à Mindeufair

Article 4 : En vertu de l'article 10, le sénat retire à Diabetus sa citoyenneté, pour faute grave.

Bibliothèque de Carthage, 31 mars An I


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MessageSujet: Re: Décrets sénatoriaux   Décrets sénatoriaux Icon_minitime1Dim 21 Avr - 19:27

Décret sénatorial VI



En application de l'article 37 de la constitution, le Sénat décrète le traité de Nankin ratifié par lui-même.


Sénat de Carthage, 21 avril An I
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MessageSujet: Re: Décrets sénatoriaux   Décrets sénatoriaux Icon_minitime1Dim 28 Avr - 19:36

Décret sénatorial VII



En application de la constitution, le Sénat décrète :

Article 1 : En application de l'article 23, le Sénat a tiré au sort Magon Barca et Louloupss, qui sont devenus juges.

Article 2 : En application de l'article 20, le Sénat a déclaré les fonction de juge, de préposé à la guerre et de préposé à la diplomatie cumulables.

Article 3 : En application de l'article 23, le Sénat attribue les fonctions suivantes :
-préposé à l'urbanisme à Magon Barca
-préposé à la guerre à Magon Barca
-préposé à la diplomatie à Hannon Barca
-trésorier à Magon Barca
-magistrat à Hannon Barca


Sénat de Carthage, 28 avril An I
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MessageSujet: Re: Décrets sénatoriaux   Décrets sénatoriaux Icon_minitime1Dim 5 Mai - 16:32

Décret sénatorial VIII



En vertu de l'article 3 de la constitution, le Sénat décrète que Mrmdr et Hokaz auront dorénavant accès à la citoyenneté carthaginoise, pour avoir participé au développement de la ville de Carthage.


Sénat de Carthage, 5 mai An I
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MessageSujet: Re: Décrets sénatoriaux   Décrets sénatoriaux Icon_minitime1

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