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 Sénat

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Mindeufair
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Messages : 12
Date d'inscription : 04/07/2017

MessageSujet: Sénat   Mar 10 Avr - 16:40

Le sénat carthaginois est une institution composée de tous les citoyens et aristocrates carthaginois. C’est lui qui fixe les lois, l’économie, ainsi que la direction diplomatique de la cité.

 

I) Memebres :

Tout citoyen a l’obligation de se présenter au sénat à chaque séance ordinaire. En cas d’impossibilité, il doit prévenir et justifier son absence, et peut  choisir de donner sa voix à un autre citoyen.
En cas d’absence injustifiée, le citoyen doit payer une compensation financière à la ville de 40 drachmes, après trois absences consécutives et injustifiées, le fautif perd son titre de citoyen et devient esclave.

En cas de réunion exceptionnelle, il se peut que le citoyen n’est pas été mis au courant. Dans ce cas, le citoyen ne sera pas blâmé.


II) Déroulé d’une séance ordinaire :

Une séance ordinaire a lieu tous les samedi à partir de 15h. Toutes les séances sont dirigées par les suffètes, qui après avoir définit l’ordre du jour dirigeront et arbitreront le débat en répartissant équitablement le temps de parole entre chaque citoyen.

Ordre du jour d’une séance ordinaire :

Sujets urgents
     Affaire diplomatique nécessitant une attention particulière
     Affaire militaire en cas de guerre
     tout autre sujet urgent

Point sur les institutions

Diplomatie de la faction

Point sur l’économie et le budget de la faction

Point sur le développement de la cité

Point sur le développement des colonies

Etat de l’armée et des flottes

Point sur la religion de la ville

Temps de paroles aux familles

Conclusion donnée par les suffètes


A chaque dilemme est initié un vote dirigé par les suffètes. Toute création ou modification de loi exige un vote. Lors des votes, les citoyens ont une voix, les aristocrates une de plus, et les suffètes en ont trois quel que soit leur rang social. Les votes blancs sont comptés. Les votes se font à mains levées.

Durant les débats, familles ou citoyens peuvent demander un rappel au budget ou au règlement, qu'accordent alors les suffètes. Ils peuvent aussi en faire un de leur propre chef.
Rappel au budget : les suffètes rappellent les chiffres exacts du budget, intègrent les gains ou pertes liées à une réforme à celui-ci pour simuler son application.
Rappel au règlement : les suffètes rappellent aux sénateurs leurs droits et ceux du sénats, ce qu’il est permi ou non de faire.

Audience :

Un esclave peut demander une audience pour devenir citoyen quand il remplit les conditions requises.
N’importe qui peut demander, à l’avance (sinon sa demande ne sera pas pris en compte), une audience au sénat. L’audience sera intégré à l’ordre du jour par les suffètes, suivant l’objet de l’audience. Par exemple, l’audience d’un collège de marchands se fera lors du point sur l’économie, celle d’un citoyen désireux d’acheter un terrain se fera lors de celui sur l’urbanisme, etc...

III) Réunion extraordinaire

Les suffètes peuvent décider de convoquer une réunion extraordinaire en cas de problème majeure, que ce soit de leur propre initiative ou à la demande d’une famille.

Une séance extraordinaire ne suit pas l’ordre du jour habituel et ne traite que du sujet pour lequel elle a eu lieu. Néanmoins peuvent être évoqués d’autres sujets importants si cela est nécessaire.

IV) Pouvoirs du sénat


  1. Le sénat peut modifier toutes les lois, même les lois constitutionnelles. Une majorité absolue d’accords à la modification en question est néanmoins nécessaire.
  2. Le sénat peut accorder le titre de citoyen à un esclave ayant fait acte de bravoure ou ayant rendu un grand service à la cité. Une majorité relative d’accords suffit.
  3. Le sénat peut accorder le titre de citoyen honorifique (qui ne confère aucun droit)à un étranger ayant fait acte de bravours ou ayant rendu un grand service à la cité. Une majorité absolue d’accords est nécessaire.
  4. Le sénat peut retirer à quelqu’un sa citoyenneté pour faute grave, il perd alors tout les privilèges qui étaient associés à celle-ci, une majorité absolue est nécessaire. Il ne peut plus retrouver sa citoyenneté que grâce à un acte de bravours ou un grand service, comme décrit dans le IV-b.
  5. Le sénat peut bannir un esclave pour faute grave, celui-ci est alors obligé de quitter la ville sous un jour, il a le droit d’emporter ses affaires, mais ne peut récupérer le prix d’un éventuel titre foncier qui revient alors à la ville. Une majorité absolue d’accords est nécessaire.
  6. Le sénat peut élire un de ses memebres à une fonction, ce point est abordé en détail dans le grand V.
  7. Le sénat peut temporairement limiter les pouvoirs d’une fonction, voir encore une fois le V.
  8. Le sénat peut révoquer une fonction, voir à nouveau le V.
  9. Le sénat peut déclarer la guerre à une autre faction, une majorité absolue est nécessaire.
  10. Le sénat peut créer une ambassade composé d’un ou deux de ses memebres auprès d’un autre pays, l’ambassade ayant l’obligation de représenter la volontée du sénat qui lui aura auparavant signifié la direction que devait prendre les négociations, une majorité relative est nécessaire.
  11. Le sénat peut recevoir une ambassade étrangère et engager des négociations avec elle. Suivant le cas, l'accueil de l’ambassade peut se faire soit durant une session ordinaire, celle-ci commençant alors par l’accueil de l’ambassade, soit pendant une session extraordinaire. Dans tous les cas, un banquet doit être tenu avant ou après, sauf si la situation ne s’y prête vraiment pas.
  12. Le sénat peut avoir connaissance du trésor de la faction, le remplir ou le vider pour subvenir aux besoins de la cité.
  13. Le sénat peut créer et percevoir des taxes, une majorité absolue est nécessaire à la création, relative à la révision.
  14. Le sénat peut  accorder des  autorisations au commerce (licence), nécessaires pour ouvrir une boutique, qui coûtent 50 drachmes (empruntables, 55 drachmes devant être remboursés après).
  15. Le sénat peut négocier avec un collège de marchands demandeur d’une autorisation, d’un terrain, d’un bien immobilier ou d’un navire. Il est tout à fait en droit de privilégier des collèges de marchands par rapport à d’autres, si c’est au bénéfice de Carthage.
  16. Le sénat peut choisir de créer, d’acheter, de vendre ou de supprimer un terrain au nom de la cité, majorité relative nécessaire, absolue en cas de gros changement.
  17. Le sénat peut choisir de construire, de modifier ou de détruire tout type d’infrastructure ou de bâtiment située sur un terrain lui appartenant, majorité relative nécessaire, absolue en cas de gros changement.
  18. Le sénat peut ordonner la fondation d’une colonie, une majorité absolue est nécessaire.
  19. Le sénat possède exactement les même pouvoirs sur les colonies carthaginoise que sur la cité, seulement il est représenté par un gouverneur dans chaque colonie.
  20. Le sénat peut mettre en place des infrastructures militaires, il peut décider de les supprimer si il n’en voit plus l’utilité.
  21. Le sénat peut lever une armée, un général en assurera le commandement, majorité absolue nécessaire.
  22. Le sénat peut lever une flotte, un amiral en assurera le commandement, majorité absolue nécessaire.
  23. Le sénat peut démobiliser ses armées et flottes, majorité absolue nécessaire.
  24. Le sénat peut acheter ou faire construire des navires, majorité relative nécessaire.
  25. Le sénat peut faire construire des temples et nommer des prêtres, majorité relative nécessaire.
  26. Le sénat peut engager des esclaves ou des citoyens pour construire des bâtiments publiques, ou exploiter des biens lui appartenant. La rémunération peut être versée à partir des drachmes du trésor carthaginois, ou en nature, cela allant de nourriture à logement. Une majorité relative est nécessaire.
  27. Le sénat peut s’ériger en tribunal, ses sentences doivent respecter la loi.



V) Fonctions et élections

a- Fonctions :


Tout citoyen peut obtenir chacune de ces fonctions, le cumule des mandats est illégal.


  • Suffètes : Ils sont au nombre de deux et représentent le sénat pendant 4 semaines, ils arbitrent les débats et distribuent la parole durant les réunions du sénat. C’est eux qui fixent l’ordre du jour. Chaque suffète est élu individuellement à la majorité absolue. Ils peuvent convoquer une séance extraordinaire, de leur propre initiative ou à la demande d’une famille.
    Les suffètes peuvent prendre une décision temporaire au nom du sénat si nécessaire, cependant, ils devront tout de même en référer au sénat qui initiera un vote pour valider ou non la décision. Si la décision nécessite une audience, cette audience devra avoir lieu, sans quoi le décision est annulée.
  • Ambassadeurs : Un ou deux ambassadeurs sont nommés pour la durée d’une ambassade. La direction que prendra leur argumentation pendant les négociations est fixée à l’avance par le sénat. Une ambassade est nommée à la majorité relative.
  • Gouverneur : À définir précisément.
  • Général : Prépare les troupes en temps de paix, administre l'armée et son organisation, dirige une armée en temps de guerre, est élu pour la durée d’une guerre ou pour quatre semaines. Majorité absolue nécessaire.
  • Amiral : Dirige une flotte, est élu pour la durée d’une guerre. Majorité absolue nécessaire.



b- Déroulé des élections :

Chaque élection a lieu durant une séance ordinaire du sénat, tout à la fin de celle-ci. Elles se font à mains levées, les votes blancs sont autorisés.

c- Modération des élus :

Les élus sont chargés de respecter la volonté du sénat, un vote de censure peut être initié à la demande d'une famille si ce n'est pas le cas. La censure peut aller d'une petite amende jusqu'à la perte de la fonction par le contrevenant. Ce type de vote nécessite toujours une majorité absolue.

_________________
above ante, ab asino retro, a stulto undique caveto.


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